Déposée le 25 juin 2002 par MARTIN Jean-Frédéric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « MATALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-31 du 2 août 2002.
Le déposant est MARTIN Jean-Frédéric domicilié(e) 7, rue des Bergers,67250 PREUSCHDORF - 67250 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTIN JEAN-FREDERIC domicilié(e) 7, rue des Bergers,67250 PREUSCHDORF - 67250 - France.
La marque MATALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATALSACE est expirée depuis le 25 juin 2012.
MARTIN Jean-Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : MANI ROUES
MARTIN Jean-Frédéric - 7, rue des Bergers,67250 PREUSCHDORF - 67250 - France
MARTIN JEAN-FREDERIC - 7, rue des Bergers,67250 PREUSCHDORF - 67250 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31
Tous types de véhicules pour usages divers : Agricoles ; forestiers ; travaux publics ; loisirs ; tourismes ; secours ; transports de marchandises et de personnes ; tous moyens de locomotions par terre - air - eau. Instruments agricoles et forestiers autres que ceux actionnés manuellement. Produits à bases de caoutchoucs et dérivés à savoir : gomme, produits en matières plastique mi-œuvrés, tuyaux flexibles non métalliques. Appareils d'éclairages, de chauffages, de production de vapeur et d'électricité, de réfrigérations, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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